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HexoTech
123 Boulevard Jean Jaures
78800 Houilles
France
Site web : hexotech.fr

HexoTech est une société à action simplifiée (SAS), au capital de 1.000 €.
SIRET N°: 947 919 148 00017
Code APE: 6202A
TVA intracommunautaire: FR 17 947 919 148

Hébergeur : OVH – 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

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Le site hexotech.fr est mis à jour régulièrement par l’entreprise HexoTech. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site hexotech.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

HexoTech s’efforce de fournir sur le site hexotech.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site hexotech.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site hexotech.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : HexoTech.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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7. Gestion des données personnelles.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site hexotech.fr est soumis aux tribunaux français compétents statuant selon le droit français.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

11. Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

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